La répression du négationnisme

L'infraction de négationnisme, créée par la loi Gayssot du 13 juillet 1990 et
insérée à l'article 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la
presse, a fait couler beaucoup d'encre, notamment pour exprimer des réserves
quant à la conformité du délit à notre Constitution. La déclaration de
constitutionnalité de l'infraction en 2016 aurait alors dû être un point final
à vingt-six ans de controverses. Mais malgré cela, et à cause de l'extension
du délit par le législateur lors de la loi du 27 janvier 2017, rien n'est
moins sûr. Cet ouvrage, à la lumière de la loi de 2017 et de la jurisprudence
constitutionnelle et européenne, propose une présentation actualisée du délit
originel ainsi qu'une réflexion en profondeur sur les réelles justifications
juridiques du délit. Et ce afin de comprendre en quoi la jurisprudence a pu
laisser croire au législateur que l'infraction était fondée sur un critère qui
pourtant n'est peut-être bien que chimère.

*[xxe]: 20e siècle